La version 6.30 de DT Max renferme le programme T1/TP1 pour les années d'imposition 1996 à 2002 et le planificateur fiscal de 2003, ainsi que le programme T2 pour les exercices financiers se terminant à compter de 1994. Elle est entièrement compatible à la TED T1, la TED T2, la transmission par Internet des déclarations des sociétés et la transmission D-file des déclarations CT-23 de l'Ontario. Installation de DT Max 6.30 sur Windows 95, 98 ou MELes utilisateurs qui exécutent DT Max 6.25 ou une version antérieure sur un ordinateur doté de Windows 95, 98 ou ME devraient désinstaller DT Max avant de tenter d'installer la version 6.30. Ceci est nécessaire en raison d'une incompatibilité entre Microsoft Installer Engine et DT Max 6.20 dans ces systèmes d'exploitation Windows. Pour procéder à la désinstallation, cliquez sur le bouton Démarrer et sélectionnez Paramètres -> Panneau de configuration -> Ajout/Suppression de programmes, puis repérez DT Max dans la liste qui s'affichera et sélectionnez Supprimer. Ceci désinstallera votre version actuelle de DT Max sans toutefois affecter vos fichiers de base de données de DT Max ni les paramètres de DT Max existants. Dans cette éditionNouveautés au niveau du systèmeExtraction et fusionLes fonctions d'extraction et de fusion permettent maintenant l'utilisation de noms de fichiers plus longs. La longueur des noms de fichiers était auparavant limitée au format 8.3. Cette amélioration vous permet d'avoir recours à des noms de fichiers plus descriptifs, indiquant par exemple le nom du contribuable, les motifs de l'extraction, etc. Tutoriels ÉclairDe nouveaux tutoriels d'introduction ont été créés pour les programmes T1 et T2. Ils sont conçus à l'intention des nouveaux utilisateurs de DT Max et sont automatiquement offerts lorsque le programme est installé pour la première fois. Si vous désirez visionner ces tutoriels ou les utiliser dans le cadre de la formation d'un nouvel employé, vous pouvez les exécuter dans DT Max en sélectionnant Tutoriels Éclair au menu Aide. Structure de la base de référenceLa base de référence de DT Max a été révisée et réorganisée de façon substantielle. Icônes «avant» et «arrière»L'affichage de la déclaration comporte maintenant des icônes «avant» et «arrière» sur la barre d'outils ainsi que dans la fenêtre de dialogue qui s'affiche lorsque vous utilisez le bouton droit de la souris sur la déclaration de revenus. Ces attributs fonctionnent de façon similaire à ceux d'un navigateur Web, i.e. cliquer sur l'icône «arrière» vous ramènera à la page de la déclaration visualisée précédemment. Filtre par fin d'exercice (T2)Le filtre selon la fin d'exercice financier, dans la liste des clients, fonctionne maintenant correctement et vous n'obtiendrez plus la liste numérique au lieu de la liste par fin d'exercice. Notez que pour remédier à la situation, vous devrez recréer votre base de données. Pour ce faire, sélectionnez Utilitaires avancés au menu des Outils et choisissez l'option Recréer la base de données. Mots-clés CODECLIENT et MEMO-LISTE dans la liste des clientsLe mot-clé CODECLIENT est maintenant disponible dans la liste des clients. Pour activer cet attribut, vous devez recréer votre base de données avec cette nouvelle version afin que les informations déjà présentes dans CODECLIENT paraissent dans la liste des clients. Pour recréer votre base de données, sélectionnez Utilitaires avancés au menu des Outils et choisissez l'option Recréer la base de données. Le mot-clé MEMO-LISTE a été créé pour permettre aux utilisateurs de consigner un court mémo dans l'éditeur de données, lequel paraîtra ensuite dans la liste des clients. Le mot-clé MEMO-LISTE est disponible dans les programmes T1 et T2 pour les années d'imposition 2003 et suivantes. Pour activer l'affichage de CODECLIENT et/ou de MEMO-LISTE dans la liste des clients, cochez la case appropriée sous Paramètres de la liste des clients au menu des Préférences. DT Max T1Faits saillantsLes formulaires d'impôt fédéraux et provinciaux ont été mis à jour afin de refléter la majorité des modifications fiscales de 2003-2004. Ces formulaires ne sont PAS approuvés par les gouvernements et ne peuvent être utilisés qu'à des fins de planification. Notez qu'à compter de 2003, les crédits d'impôt non remboursables du Manitoba seront dorénavant indépendants des montants établis au niveau fédéral. Cependant, cette modification n'a pas été incorporée à la présente version. Les calculs de 2003 peuvent être soumis au gouvernement mais uniquement dans les cas de déclarations de particuliers faillis ou décédés. Les calculs de DT Max refléteront les montants de 2003 mais seront imprimés sur des formulaires de 2002, tel que requis par le gouvernement. Notez que bien que le gouvernement fédéral exige que le numéro d'autorisation soit imprimé sur les formulaires d'impôt pour ces déclarations, le MRQ ne veut pas que le numéro d'autorisation soit présent pour l'année en cours. Il faudra communiquer avec le MRQ si des déclarations de particuliers faillis ou décédés sont rejetées pour 2003 en raison de l'absence de numéro d'autorisation. Les nouveaux crédits d'impôt non remboursables, les nouveaux paliers et taux d'imposition ainsi que les mesures fiscales des budgets 2003-2004 sont présentés dans les documents suivants: Problèmes connusDepuis la version 6.20CIEE de l'Ontario accordé aux deux conjointsDT Max T2Certification du programmeFédéralDT Max est entièrement certifié pour les RDA, la TED et la transmission par Internet des déclarations des sociétés en vertu des exigences de l'ARC du 28 février 2003. Les utilisateurs peuvent produire des déclarations avec fins d'exercice jusqu'au 31 octobre 2003. Pour simplifier le processus de production T2 par Internet, DT Max permet dorénavant aux utilisateurs d'accéder directement au site Web de l'ARC après avoir généré les déclarations en format électronique. Pour un survol de la transmission T2 par Internet avec DT Max, veuillez consulter le document intitulé Production électronique de déclarations de revenus des sociétés. AlbertaDT Max est maintenant entièrement certifié en vertu des nouvelles exigences du ministère du Revenu de l'Alberta. Le taux d'imposition général pour l'Alberta est réduit de 13% à 12,5% depuis le 1er avril 2003. Cette modification a été incorporée à la présente version. La version 6.30 reflète également l'augmentation du plafond des affaires (de 350 000 $ à 400 000 $) auquel le taux d'imposition du revenu des sociétés peut être appliqué. OntarioDT Max est également certifié en vertu des nouvelles exigences du ministère des Finances de l'Ontario. Notez que les modifications relatives à l'exemption de 5 000 000 $ concernant la taxe sur le capital sur la déclaration CT23, annoncées dans le cadre du budget de 2002, ne sont pas incluses dans la présente version. Le ministère n'a pas consenti à la mise en place de ces changements car les formulaires finalisés n'étaient pas disponibles. Problèmes connusDepuis la version 6.20Optimisation erronée de la provision pour impôtLimite pour petites entreprises erronée Corrigé dans cette versionTaux d'imposition de l'Ontario en 2003Mots-clésLe mot-clé NIVEAU-TECH peut être utilisé pour consigner les informations concernant le niveau technique du projet de RS&DE (annexe 32). Utilisez le mot-clé Materiaux pour indiquer le coût total des matériaux utilisés dans le cadre du projet de RS&DE (annexe 32). Utilisez le mot-clé Contrat.p pour consigner le montant total des dépenses de contrat du projet de RS&DE dans l'année d'imposition courante (annexe 32). Utilisez le mot-clé Page-Acc pour identifier le site Web de l'entreprise, aux fins de l'annexe fédérale 32. Le mot-clé Consent indique à DT Max s'il faut imprimer une lettre d'autorisation avec la déclaration et si l'entreprise consent à la divulgation de renseignements confidentiels à un représentant ou révoque le consentement visant un représentant actuel. Utilisez le mot-clé Annule.rep pour indiquer si l'entreprise révoque le consentement à la divulgation de renseignements confidentiels visant tous les représentants ou un représentant spécifique. Le mot-clé Info-Annee est utilisé pour préciser la période visée par le consentement à la divulgation de renseignements confidentiels ou par la révocation de tel consentement. Il remplace le mot-clé AUTORISER. DT Max effectuera automatiquement la conversion de cette information si le mot-clé AUTORISER est présent dans un dossier donné. Utilisez le mot-clé Comptes pour indiquer quels comptes sont visés ou non visés par le consentement. Ce mot-clé remplace le mot-clé TYPE-INFO. DT Max effectuera automatiquement la conversion de cette information si le mot-clé TYPE-INFO est présent dans un dossier donné. Le mot-clé Imp-Succ ouvre un groupe permettant de consigner les informations relatives à l'impôt de la partie XIV pour les sociétés non résidentes (annexe 20). FormulairesFédéralNouveauxAnnexe 20 - Impôt de la partie XIV - impôt de succursaleAnnexe 366 - Calcul d'impôt du Nouveau-Brunswick pour les sociétés Annexe 383 - Calcul d'impôt du Manitoba pour les sociétés Annexe 411 - Calcul d'impôt de la Saskatchewan pour les sociétés Annexe 427 - Calcul d'impôt de la Colombie-Britannique pour les sociétés RévisésRC59 - Formulaire de consentement de l'entrepriseAnnexe 5 - Calcul supplémentaire de l'impôt - sociétés Annexe 32 - Demande pour la RS&DE au Canada Annexe 340 - Crédit d'impôt de la Nouvelle-Écosse pour la recherche et le développement Annexe 424 - Exonération pour deux ans de l'impôt de la C.-B. pour les nouvelles petites entreprises AlbertaRévisésDéclaration des sociétés - AlbertaAT1 Annexe 1 - Déduction pour petites entreprises OntarioRévisés2002 Déclaration d'impôt des corporations CT23 - version abrégéeDéclaration d'impôt des corporations CT23 et annuelle 2002 Annexe 17 - Déduction supplémentaire pour caisses de crédit Annexe 18 - Remboursement au titre de gains en capital de l'Ontario Annexe 111 - Crédit de l'Ontario pour impôt étranger DiversNuméros d'entreprise des sociétésL'ARC a reçu des déclarations de revenus des sociétés comportant 123456782RC001 comme numéro d'entreprise. Veuillez éviter d'utiliser ce numéro. Bien qu'il s'agisse d'un numéro d'entreprise valide, ces déclarations sont assujetties à des délais de traitement puisque les données de la société sont alors fictives. Si la société n'est pas enregistrée, indiquez PE à l'endroit où le numéro d'entreprise est requis. Si la société est enregistrée, indiquez le numéro exact qui lui a été assigné. Totaux de l'IGRFDT Max calcule les sous-totaux des données de l'IGRF en fonction des informations fournies. Une description de "substitution" figure dorénavant auprès de l'item de l'IGRF afin d'indiquer à l'utilisateur quels champs de l'IGRF représentent des totaux. L'ARC nous a avisés que certains utilisateurs de DT Max ne complétaient que les champs totaux sans fournir les détails de ces montants. Par conséquent, si vous utilisez des substitutions, assurez-vous que tous les champs de l'IGRF qui contribuent au total sont saisis et ce avec exactitude. De plus, vous ne devez saisir que les champs de l'IGRF qui s'appliquent à la société. La saisie de champs non pertinents avec "0" comme valeur peut entraîner des délais de traitement à l'ARC. |
